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Au temps de la Révolution

Ici, ce n’est que l’état civil aux temps révolutionnaires qui nous intéresse.

La Révolution de 1789 a entraîné, dans la gestion de l’état civil, un certain nombre de modifications par rapport aux pratiques antérieures.

Le calendrier républicainback to top

On connait la décision de 1792 d’établir un nouveau calendrier, dit « républicain » qui est entré en vigueur le 22 septembre 1792 (après l’abolition de la royauté le 21), déclaré 1er jour de « l’ère des Français ». Même si la Convention avait décrété que tous les actes seraient désormais datés à partir de l’an I de la République, le calendrier n’entra réellement en vigueur le 6 octobre 1793 (le décret fut l’objet d’une refonte le 24 novembre 1793).

Dans ce calendrier :

  • les années sont comptées depuis le moment qui ouvre l’an premier de la République (22 septembre 1792)
  • les années comportent 12 mois de 30 jours, qui reçoivent des noms évocateurs (climat ou végétation) avec des terminaisons différentes pour les 4 trimestres :
    – aire pour l’automne (vendémiaire, brumaire, frimaire)
    – ôse pour l’hiver (nivôse, pluviôse, ventôse)
    – al pour le printemps (germinal, floréal, prairial)
    – or pour l’été (messidor, thermidor, fructidor)
  • pour parvenir à équilibrer à long terme calendrier et durée réelle de l’année solaire (365,24 jours), on ajoute en fin d’année des « jours complémentaires » aussi nommés « sans-culotides ».
  • les mois ne sont plus divisés en semaines, mais en « décades » et le seul jour non-travaillé devient le « décadi« .
  • ce calendrier restera en vigueur jusqu’à la décision de Napoléon en 1806 (l’an XIV de la République), qui rétablit le calendrier « grégorien » au 1er janvier 1807.

On trouvera ici un tableau de concordance entre calendriers républicain et grégorien.

Tenue des registres d’état civilback to top

  • La loi du 20 septembre 1792 créé un état civil laïc confié aux maires des communes
  • Dès novembre 1792, la gestion des registres est retirée aux curés (ainsi qu’aux pasteurs protestants, peu nombreux). et attribués à un « officier public » élu au sein du conseil général de la commune, en remplacement du maire
  • Même si ces « officiers publics » étaient choisis sur leur aptitude à écrire et s’ils avaient reçu des consignes précises sur le contenu des actes (modèles), la qualité de leur écriture et de leur orthographe laisse souvent à désirer.

Mariages de l’an VII et de l’an VIIIback to top

  • La loi du 13 fructidor an VI (30/08/1798) rend obligatoire la célébration du mariage au chef-lieu de canton à partir du 1er vendémiaire an VII (22/09/1798)
  • Elle restera en vigueur jusqu’à l’arrêté du 7 thermidor an VIII (25/08/1800), qui restitue également la semaine de 7 jours.
  • En pratique, on cherchera les mariages de l’an VII et de l’an VIII au chef lieu de canton, alors que naissances et décès sont toujours enregitrés à la commune.

Divorcesback to top

  • Autorisés par la loi du 20 septembre 1792 qui disposait dans son préambule que « La faculté de divorcer résulte de la libertéindividuelle dont un engagement indissoluble serait la perte« 
  • Ils furent abolis le 8 mai 1816 (loi « de Bonald ») et rétablis le 27 juillet 1884 (loi « Narquet »)
  • Ils furent enregistrés sur les mêmes registres que les mariages.

Conservation des registresback to top

  • Comme auparavant, sous l’Ancien Régime, ils sont établis en double exemplaire, mais de façon simultanée, de telle sorte que les participants sachant signer le font sur les deux exemplaires.
  • Les trois types d’actes, naissances, mariages et décès, sont séparés et établis sur des cahiers annuels
  • Leur reliure n’est pas toujours correctement organisée et les différents cahiers peuvent être assemblés par type ou par année ou tout autrement,
  • c’est pourquoi, si les actes d’une année paraissent manquer à leur place normale, il y a lieu de feuilleter l’ensemble du registre relié pour les retrouver.

Tables décennales et répertoires annuelsback to top

  • Créées en 1793, les tables décennales sont très mal réalisées pendant la première décennie (1793-1802)
  • A partir de 1803, elles existent partout
  • Lorsqu’elles sont absentes pendant les années révolutionnaires, il est parfois possible de trouver un répertoire annuel à la fin des cahiers de l’année
  • Quand elles existent, elles peuvent comporter de nombreuses erreurs de dates, de patronymes, etc. ainsi que des manques ou des actes apparemment inexistants.
  • Il ne faudra pas s’étonner de trouver les actes classés dans un ordre abécédaire (classement de A à Z des initiales, et classement chronologique à l’intérieur des lettres initiales)
  • Pour quelques communes du Puy-de-Dôme, en leur absence, des membres du CGHAV les ont reconstituées.

 

 

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